MENTIONS LEGALES
Description du site Internet du Groupe ISEN (Brest, Lille, Toulon)
Le site internet du Groupe ISEN se compose de 4 parties :
- Une partie « Groupe » intitulée Accueil
- Trois parties campus : Lille, Brest, Toulon, Bitche
Ces mentions légales décrivent les conditions d'accès et d'utilisation à son site internet.
I- Présentation du site
Le site est la propriété de l'association Groupe ISEN, Grande école d’ingénieurs 41 boulevard Vauban 59046 Lille Cedex –
Tél 03 20 30 40 50.
Directeur de publication : Le Directeur Général du Groupe ISEN.
Conception et réalisation : Clerc-Com
Hébergement : Le relais internet
2- Respect des droits de propriété intellectuelle
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est interdite sans autorisation préalable.
3- Mise en garde générale
Le Groupe ISEN ne saurait être tenu pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du
site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.
4- Liens vers d'autres sites
Le Groupe ISEN peut proposer des liens depuis son site vers d'autres qu'il ne maîtrise pas. Les liens ne constituent, en
aucun cas, une approbation ou un partenariat avec ces sites. Dès lors le Groupe ISEN ne saurait être responsable de leurs
contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous les éléments ou services présentés sur ces sites.
5- Respect des règlementations
Le siège social du Groupe ISEN ainsi que son site internet sont situés en France. Les internautes, accédant au site internet,
doivent s'assurer du respect des lois applicables en France.
6- Accès au site
Le Groupe ISEN se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, de résilier, de modifier, de suspendre ou
d'interrompre l'accès à tout ou partie du site sans avis préalable.
7- Respect de la protection des données personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, n'est cédée à des tiers, ni utilisée à des fins non prévues.
Conformément aux articles 15, 16 et 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux
Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant. Pour l'exercer, il
suffit de nous contacter en nous indiquant vos nom, prénom et adresse à l'email suivant contact@isen.fr .
L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la
Commission Nationale Informatique et Libertés www.cnil.fr.
8- Modification des conditions
Le Groupe ISEN se réserve le droit de modifier et d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans avis
préalable.
9- Contact
Pour toute demande d'information, ou pour nous signaler une erreur ou une anomalie, vous pouvez nous contacter par
email : contact@isen.fr
Novembre 2008 |
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